Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Robert Jean René LAUNOIS
/
RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C.
Monsieur Robert Jean René LAUNOIS

Numéro de dépôt :
1467950
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C.

Déposée le 23 décembre 1987 par monsieur Robert Jean René LAUNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert Jean René LAUNOIS domicilié(e) 18, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2095329) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2095329) - France.

La marque RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C. est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Robert Jean René LAUNOIS a également déposé les autres marques suivantes : RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C.


Monsieur Robert Jean René LAUNOIS - 18, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2095329) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2095329) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1997 n°2095329 - Publication au BOPI 1997-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Services médicaux et paramédicaux rendus notamment par un groupement de professionnels de santé offrant à ses adhérents une filière de soins complète.